Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://arbreetagriculture.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : Arbre et Agriculture en Aquitaine, Association Loi 1901 ayant pour numéro de SIRET 75213873500010 et qui est domiciliée au 126 chemin Linague, 64990 Urcuit.

Responsable de la publication : Anne-Catherine de Failly, Coordinatrice de l’association, joignable par téléphone au 06 24 94 59 61 et par email contact@arbreetagriculture.org.

Webmaster du site: Marion Deruard, joignable par téléphone au 06 88 88 75 53.

Hébergeur du site: PLANETHOSTER inc, qui est domicilié 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada et joignable par téléphone au 0 805 080 426.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise ARBRE ET AGRICULTURE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise ARBRE ET AGRICULTURE EN AQUITAINE.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.